Mentions Légales

Besoin d'un conseil ?
Contactez-nous

MENTIONS LÉGALES

 COPYRIGHT

Les copyrights de l'ensemble du site et de ses applications sont la propriété exclusive de Millon SA. L'utilisation des informations du site Millon SA n'est autorisée que pour un usage individuel. Pour tout autre usage, prendre contact avec le directeur de la publication.

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Madame CHARRIERE
9, Rue Eugène Hénaff
69636 VENISSIEUX CEDEX - FRANCE

RESPONSABILITE

Millon SA n'est tenue que d'une obligation de moyens et garantit qu'elle a mis et mettra tous ses moyens en oeuvre pour constituer une base de données fiable et actualisée. La responsabilité de Millon SA ne saurait être engagée en raison des erreurs, omissions ou défaut d'actualité de la base de données. Il appartient donc à l'utilisateur de vérifier ou recouper les informations recueillies. Les conseils et études fournis au sein du serveur «Millon SA» ne sont donnés qu'à titre d'informations et ne sauraient remplacer une consultation auprès de la société Millon SA. L'utilisateur est seul responsable des questions qu'il formule, de l'emploi qu'il fait des résultats obtenus et des conséquences de l'utilisation qu'il peut en faire. En aucun cas, Millon SA ne prendra en charge l'indemnisation de dommages intérêts immatériels, directs ou indirects, subis par l'utilisateur, tels que manques à gagner, préjudice d'exploitation ou perte de bénéfice. En outre, Millon SA ne peut être tenue pour responsable de l'impossibilité momentanée d'accéder au site internet Millon SA si la cause est en une interruption des services EDF, Télécommunications, interruption du fonctionnement des réseaux du fournisseur d'accès à Internet, défaillance du matériel de réception ou de la ligne de l'abonné, ainsi que tout cas de force majeure ou fait d'autrui. 

HEBERGEMENT

Online
ONLINE SAS BP 438 75366 PARIS CEDEX 08
www.online.net

CREATION DU SITE

E-CONCEPTION
Impasse du Jura
01800 CHARNOZ SUR AIN
www.e-conception.fr